Anti-Money Laundering Policy

1.1 La politique de Lutte contre le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes (LRPC-FAT) s’applique à Monkey Tilt, qui se conformera à la licence de jeu fournie par les règlements de la Tobique.

1.2 La présente politique de Lutte contre le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes (LRPC-FAT) s’applique à Monkey Tilt et à l’ensemble de son personnel fournissant des services susceptibles d’être utilisés pour dissimuler ou déguiser les véritables origines des produits d’origine criminelle afin que les origines des produits illégaux semblent légitimes ou dans le but de constituer des actifs légitimes.

1.3 Monkey Tilt est tenue de disposer de politiques, de procédures et de contrôles adéquats identifiant, évaluant et atténuant le risque de blanchiment d’argent ou de financement du terrorisme. Ceci est réalisé en mettant en œuvre les procédures et contrôles suivants :

• 1.3.1 Des politiques et des procédures conformes aux exigences réglementaires ;
• 1.3.2 Une diligence raisonnable à l’égard de la clientèle (CDD) est effectuée lors de la première demande de retrait ou dans un délai de 30 jours suivant le premier dépôt de la personne dans le compte ;
• 1.3.3 Un système interne et externe de signalement des transactions suspectes (STR) ;
• 1.3.4 Des procédures de conservation des documents ;
• 1.3.5 Une formation en présentiel ainsi qu’une formation LRPC en ligne sont dispensées à tout le personnel concerné au moins une fois par an.

1.4 En outre, un cadre solide de gestion des risques LRPC-FAT est mis en œuvre sur tous les marchés afin de prévenir, de détecter et de signaler les transactions suspectes.

2.1 Voici une liste de l’ensemble des lois et des règlements LRPC pertinents à ce sujet :

• 2.1.1 Règlements de la Commission des jeux de hasard de la Tobique concernant les règlements relatifs à la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme ;
• 2.1.2 Groupe d’action financière (GAFI) et Groupe Asie-Pacifique sur le blanchiment de capitaux (GAP).

3.1 Le blanchiment d’argent est le processus par lequel les criminels tentent de cacher et de déguiser l’origine et la propriété véritables du produit ou de tout autre avantage de leurs activités criminelles et d’éviter ainsi les poursuites, la condamnation et la confiscation des fonds criminels. Ce processus comporte trois étapes :

• 3.1.1 Placement : l’argent entre d’abord dans le système financier au stade du « placement » ; l’argent généré par les activités criminelles y est converti en instrument monétaire ;


• 3.1.2 Superposition : le lien entre les fonds et le criminel est dissimulé ;


• 3.1.3 Intégration : investissement et/ou récupération des fonds d’une manière semblant légitime.



3.2 En conformité avec la politique de la Société, nous n’acceptons pas d’argent en espèces comme mode de paiement ; la politique LRPC de Monkey Tilt est centrée sur la prévention de l’utilisation des activités et des ressources de Monkey Tilt dans la 2e et la 3e étape.

4.1 Monkey Tilt est tenue par les directives LRPC, ainsi que par la législation et les réglementations nationales, d’identifier les personnes pouvant présenter un risque plus élevé afin de prévenir toute utilisation abusive de ses sites à des fins criminelles. Cette procédure s’applique à tous les clients relevant de la licence de la Tobique.

5.1 Monkey Tilt effectue une évaluation des risques en tenant compte de tous les facteurs de risque pertinents de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme. L'évaluation tient compte des facteurs suivants :

• 5.1.1 Risque lié au client et aux transactions ;
• 5.1.2 Risque lié au produit ;
• 5.1.3 Risque lié au paiement ;
• 5.1.4 Risque géographique ;
• 5.1.5 Risque lié à la livraison.

5.2 L’évaluation des risques et la politique de LRPC-FAT seront révisées au moins tous les 12 mois ou en fonction des éléments suivants :

• 5.2.1 En réponse à tout changement dans la réglementation et/ou la législation pertinente ;
• 5.2.2 En réponse à des notes d’orientation générales ou à des lignes directrices relatives aux bonnes pratiques émises par tout organisme de réglementation pertinent ;
• 5.2.3 En réponse à toute mesure réglementaire prise contre tout opérateur par tout organisme de réglementation pertinent ;
• 5.2.4 En réponse aux conclusions d’une vérification interne ou externe pertinente, ou à la demande de la direction de Monkey Tilt.

6.1 Le responsable de la conformité/MLRO de Monkey Tilt surveille et gère la conformité en communiquant en interne les politiques, contrôles et procédures adoptés, et en particulier :

• 6.1.1 Détermine toute situation à risque plus élevé de blanchiment d’argent ou de financement du terrorisme ;{' '}
• 6.1.2 Tient un registre de son évaluation des risques, des modifications apportées à toute évaluation et de ses politiques, contrôles et procédures en matière de gestion des risques ;
• 6.1.3 Fournit des informations à la haute direction concernant le fonctionnement et l’efficacité de ses politiques, contrôles et procédures.

7.1 Les procédures KYC de Monkey Tilt exigent que les clients potentiels créent un profil complet au point d’enregistrement (SDD). Les informations obligatoires requises au stade de l’inscription comprennent :

• 7.1.1 Nom complet ;
• 7.1.2 Adresse de résidence ;
• 7.1.3 Pays de résidence ;
• 7.1.4 Date de naissance ;
• 7.1.5 Adresse e-mail.

8.1 En adoptant une approche fondée sur les risques, une diligence raisonnable appropriée peut être utilisée à l’égard d’un tel client. Cela signifie que plus le risque LRPC-FAT est élevé, plus le niveau de diligence raisonnable est important.

8.2 Monkey Tilt terminera la vérification de l’identité et entreprendra toute autre mesure CDD appropriée et raisonnablement faisable après les dépôts de fonds dans le compte de jeu :

• 8.2.1 Lorsque les risques de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme sont gérés efficacement ;
• 8.2.2 À la première demande de retrait ;
• 8.2.3 Dans un délai de 30 jours suivant le premier dépôt de la personne dans le compte.

8.3 Une approche fondée sur les risques est utilisée en ce qui concerne l’obtention de documents d’identité à jour : lorsqu’un client est tenu de fournir de nouveaux documents, tout retrait en attente sera suspendu jusqu’à ce que des documents satisfaisants soient reçus.

Documents de diligence raisonnable :

8.4 Afin de vérifier les informations contenues dans le compte du joueur, Monkey Tilt demandera au client de fournir une copie d’un document de chacune des catégories énumérées ci-dessous :

Identification personnelle

• 8.4.1 Passeport valide.
• 8.4.2 Permis de conduire valide.
• 8.4.3 Pièce d’identité nationale valide (pièce d’identité avec photo).

8.5 Si aucun de ces documents ne permet de vérifier l’adresse résidentielle, le client devra fournir les documents suivants.

Vérification de l’adresse

• 8.5.1 Facture de services publics datant de moins de 3 mois. Les factures de téléphone portable ne sont pas suffisantes. La facture fournie doit se rapporter à un service livré à l’adresse fournie.
• 8.5.2 Facture d’impôt datant de moins de 3 mois.
• 8.5.3 Copie de relevé bancaire, datant de moins de 3 mois.

Vérification de la source de paiement

8.6 Si nous ne sommes pas en mesure de vérifier la propriété du mode de paiement, le client devra fournir :

• 8.6.1 Une copie de la carte de crédit ou de débit enregistrée (recto uniquement) ;
• 8.6.2 Un relevé de compte du paiement enregistré avec le compte.

8.7 Tous les documents reçus sont vérifiés par les employés ; les contrôles d’authenticité garantissent que les documents sont authentiques, qu’ils n’ont pas été falsifiés ou qu’ils ne sont pas faux.

9.1 Les clients sont classés en fonction de leur risque LRPC-FAT. Les facteurs de risque suivants sont évalués :

• risque lié au client et aux transactions ;
• risque géographique ;
• risque lié au produit ;
• risque relié au paiement.

Les clients classés comme présentant un risque élevé sont tenus de fournir des documents de diligence raisonnable renforcée ; tous les clients associés à un risque faible ou moyen seront soumis à une surveillance interne.

10.1 Monkey Tilt peut initier une demande documents de diligence raisonnable renforcée dans le cadre de tout examen de compte.

• 10.1.1 Les clients sont tenus de fournir des documents de diligence raisonnable renforcée dans les cas suivants :
• 10.1.2 Monkey Tilt doute de la véracité ou de l’adéquation des données d’identification du client obtenues précédemment ;
• 10.1.3 L’activité du client n’est pas conforme au profil connu de la personne ;
• 10.1.4 Des éléments indiquent que l’identité du client n’est pas correcte ou a changé.

10.2 Dans le cadre d’une diligence raisonnable renforcée, le client est tenu de fournir les documents suivants :

Documents de diligence raisonnable renforcée acceptables :

• 10.2.1 Fiches de paie ;
• 10.2.2 Relevé bancaire indiquant le salaire reçu ;
• 10.2.3 Déclaration de revenus ;
• 10.2.4 États financiers de la Société ;
• 10.2.5 Épargne.

10.3 D’autres types de documents peuvent être demandés en fonction de la profession et de l’activité de la personne indiquées sur le compte.

11.1 Les procédures de contrôle interne ont été conçues pour se conformer à la réglementation ; les contrôles internes consistent en des contrôles manuels mis en œuvre quotidiennement par l’équipe des opérations de la Société.

11.2 Monkey Tilt dispose de plusieurs rapports et contrôles quotidiens internes qui, en fonction de certaines activités des clients, attirent les soupçons de l’équipe des opérations. Voici un exemple de contrôles de surveillance des transactions :

• 11.2.1 Rapport de premier dépôt ;
• 11.2.2 Rapport de dépôt élevé ;
• 11.2.3 Rapport de solde élevé ;
• 11.2.4 Clients liés au même appareil ;
• 11.2.5 Clients liés par la même adresse de résidence ;
• 11.2.6 Clients résidant dans des pays à haut risque ;
• 11.2.7 Financement par des tiers ;
• 11.2.8 Compte en double.

11.3 Monkey Tilt mettra fin à la relation commerciale avec le client si elle est informée par le fournisseur de jeux que le jeu de la personne est considéré comme suspect.

12.1 En tant qu’entreprise, nous surveillons les transactions qui pourraient être liées au blanchiment d’argent et au financement du terrorisme. Nous accordons une attention particulière aux tendances ou transactions complexes ou inhabituelles. Nous recevons des rapports quotidiens afin de suivre et de déterminer les tendances inhabituelles. Tous les rapports sont traités par l’équipe de lutte contre la fraude enquêtant sur les clients ; en cas d’activité suspecte, l’équipe transmet le sujet au responsable de la conformité (MLRO) à l’aide de la procédure interne STR.

12.2 L’entreprise doit effectuer une diligence raisonnable continue sur la relation d’affaires et examiner attentivement les transactions effectuées tout au long de cette relation afin de s’assurer qu’elles correspondent à ce que le casino connaît du client, à son profil de risque, y compris, le cas échéant, à la source des fonds.

12.3 En tant qu’entreprise, nous devons nous assurer que les documents, les données et les informations collectés à l’aide du CDD ainsi que les mesures EDD sont tenus à jour (ODD et OEDD).

12.4 Les clients demandant que leurs informations personnelles soient modifiées sont tenus de fournir des documents appropriés pour vérifier le changement d’informations.

12.5 Une approche fondée sur les risques est utilisée en ce qui concerne l’obtention de documents d’identité à jour ; lorsqu’un client est tenu de fournir de nouveaux documents, tout retrait en attente est suspendu jusqu’à ce que des documents satisfaisants soient reçus.

12.6 Les clients considérés comme à haut risque et ayant déjà fourni des documents de diligence raisonnable renforcée seront surveillés régulièrement dans le cadre de la surveillance continue.

13.1 Tous les nouveaux clients tiers sont vérifiés lors de l’établissement d’une relation d’affaires et sont tenus de fournir les informations et documents ci-dessous, le cas échéant :

• 13.1.1 Propriété et structure de contrôle (authentifiée par l’un des administrateurs) ;
• 13.1.2 Organigramme de l’entreprise ;
• 13.1.3 CDD des bénéficiaires effectifs (UBO) et des administrateurs ;
• 13.1.4 Documents DD d’entreprise ;
• 13.1.5 Registre des actions de la Société ;
• 13.1.6 Certificat de constitution ;
• 13.1.7 Registre des administrateurs ;
• 13.1.8 Certaines politiques de la Société ;
• 13.1.9 Copie de la licence de jeu (le cas échéant).

13.2 Une fois que la documents sont fournis, l’UBO, les administrateurs et les signataires sont examinés par rapport à la liste des médias indésirable, la liste des PPE et la liste des sanctions. Si l’une des personnes ci-dessus est liée à un média indésirable ou identifiée comme une PPE, une décision sera prise afin de déterminer si la relation doit être résiliée.

13.3 La relation d’affaires sera résiliée si l’un quelconque des UBO, des administrateurs ou des signataires est identifié sur la liste des sanctions.

13.4 Tous les documents doivent être remplis et vérifiés de manière satisfaisante avant que la relation d’affaires puisse être établie.

13.5 Dans le cadre de la surveillance continue, les clients sont tenus de fournir des documents à jour.

14.1 Monkey Tilt vérifie tous les clients par rapport à la liste de sanctions. Si un client est identifié sur cette liste, son compte sera fermé ; un rapport de transaction suspecte interne sera rempli et transmis au responsable de la conformité (MLRO).

14.2 Tous les clients sont examinés à nouveau par rapport à la base de données des sanctions dans le cadre de la surveillance continue.

15.1 L’entreprise vérifie tous les clients par rapport à la base de données des PPE. Si un client est identifié comme une PPE, le processus suivant concernant les personnes politiquement exposées est utilisé, afin qu’une relation d’affaires puisse se poursuivre :

• 15.1.1 Obtenir l’approbation du responsable de signalement du blanchiment d’argent ;
• 15.1.2 Établir la source du patrimoine et la source des fonds de la personne ;
• 15.1.3 Effectuer une surveillance continue renforcée.

15.2 Tous les clients sont examinés à nouveau par rapport à la base de données des PPE dans le cadre de la surveillance continue.

16.1 Monkey Tilt vérifie tous les clients par rapport à la liste de médias indésirables. Si un client est identifié sur cette liste, le cas sera remonté au responsable de la conformité (MLRO), qui enquêtera et déterminera si la relation d’affaires doit être résiliée ; le client est tenu de fournir des documents de diligence raisonnable renforcée.

16.2 Tous les clients sont examinés à nouveau par rapport à la base de données des médias indésirable dans le cadre de la surveillance continue.

17.1 Le système de gestion des risques de Monkey Tilt déterminera, lorsque cela est possible, si un client est une personne, un membre de la famille ou un proche associé ayant des liens avec :

• 17.1.1 Un événement sportif, une équipe, une association ou une organisation sportive ;
• 17.1.2 Monkey Tilt accepte les paris sur cette équipe, ce sport ou cet événement sportif.

18.1 Monkey Tilt établira un rapport de transaction pour un montant de 10 000 € ou plus dans un délai de 10 jours ouvrables suivant la transaction.

18.2 Le rapport contiendra les informations requises stipulées dans les règlements de la Commission des jeux de hasard de la Tobique.

19.1 L’évaluation du risque géographique est effectuée pour tous les pays dont Monkey Tilt accepte des clients. L’évaluation est réalisée à l’aide des listes ci-dessous :

• 19.1.1 Juridictions du GAFI/GAP sous surveillance accrue ;
• 19.1.2 Juridictions à haut risque du GAFI/GAP soumises à un appel à l’action ;
• 19.1.3 Évaluation du blanchiment d’argent du département d’État des États-Unis (INCSR) ;
• 19.1.4 Indice AML de Bâle.

19.2 Si Monkey Tilt accepte des clients de pays à haut risque identifiés sur les listes ci-dessus, le client est tenu de fournir des documents de diligence raisonnable renforcée lorsqu’il essaie d’effectuer un premier dépôt.

19.3 Monkey Tilt peut initier une diligence raisonnable renforcée lorsque la nationalité, le pays de naissance ou les transactions des personnes proviennent de pays identifiés par le GAFI et le GAP.

20.1 Monkey Tilt doit tenir des registres, contenant les informations et les documents nécessaires pour décider si l’objectif des mesures CDD est atteint, pendant au moins cinq ans après la fin de la relation d’affaires, ou après la date de la transaction occasionnelle.

21.1 Monkey Tilt est tenue légalement de signaler une personne à la Commission si elle soupçonne que la personne blanchit de l’argent, finance des activités terroristes ou finance ses jeux d’argent à partir des produits de la criminalité.

21.2 Si les employés soupçonnent que qu’une personne blanchit de l’argent ou utilise les produits de la criminalité, ils sont tenus de signaler leurs soupçons à l’aide d’un formulaire prédéfini, appelé STR interne, et de le soumettre au responsable de la conformité/MLRO. Le Rapport interne sur les opérations de blanchiment d’argent suspectes se trouve à l’annexe 1.

21.3 Lorsqu’il reçoit ces informations, le responsable de la conformité/MLRO accuse réception et, dès que possible, examine les informations afin de déterminer s’il est approprié d’effectuer un profilage supplémentaire.

21.4 Des soupçons peuvent également survenir si, par exemple, des médias indésirables, des informations reçues des forces de l’ordre ou un jugement pénal récent contre le joueur sont découverts dans le cadre d’une enquête sur le compte. Dans ce cas, le client sera examiné par le responsable de la conformité/MLRO.

21.5 Un rapport d’éléments suspects concernant une infraction présumée de blanchiment d’argent ou une autre infraction pénale sera soumis dans un délai de 5 jours ouvrables.

21.6 Un rapport d’éléments suspects concernant ou en relation avec un éventuel financement du terrorisme sera soumis dans un délai de 24 heures.

22.1 Monkey Tilt fournira aux employés un programme de formation approuvé concernant les sujets et les thèmes examinés par la politique et les procédures LRPC. Les sujets couvrent à la fois le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

22.2 Un registre écrit de toutes les formations reçues par les employés sera conservé.

22.3 Tous les employés sont tenus de suivre une formation de recyclage tous les 12 mois.

23.1 Nous respectons des normes éthiques élevées lors du recrutement de tout notre personnel. À cet effet, nous prenons en compte les antécédents professionnels des employés potentiels, vérifions les antécédents, obtenons un certificat de bonne conduite des autorités policières locales et vérifions les références fournies, conformément aux exigences, notamment.